Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GARONNELLES
LA PASSION DES TERROIRS, SA

Numéro de dépôt :
99829405
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019

Présentation de la marque LES GARONNELLES

Déposée le 10 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LA PASSION DES TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GARONNELLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA PASSION DES TERROIRS domicilié(e) 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 243 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PASSION DES TERROIRS domicilié(e) 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GARONNELLES est expirée depuis le 10 décembre 2019.

LA PASSION DES TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : GAULE TERROIR , LA PASSION DES TERROIRS , COMTE D'ARSAC , LA PETITE ECHOPPE , COEUR D'ARSAC


LA PASSION DES TERROIRS, SA - 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France - SIREN 388243610


LA PASSION DES TERROIRS - 88 ROUTE DE CADAUJAC - 33650 - MARTILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420607 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 17 juin 2013 - Changement de dénomination n°603245 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Inscription le 17 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603244 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17

Boissons alcooliques " vins d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine (à l'exclusion des bières, des vins et des eaux de vie) ".